MENTIONS LÉGALES

 

En vertu de la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique,nous vous communiquons les informations suivantes :

Propriétaire de ce site :

YNH SWORDS, S.L.

C/ Carlos Dinnbier, nº 12, Bajo de Valence (46015), Espagne.

Code d'identification fiscale (CIF) : B-73767014

Tél. : +34 960655691

Courriel : info@katanamart.fr

 

L’utilisation du contenu et/ou des services du portail par l’utilisateur suppose l’acceptation expresse des conditions suivantes :

 

Conditions d’utilisation du portail

 

YNH SWORDS, S.L. se réserve le droit de modifier le contenu de ce portail sans préavis, de même que sa configuration et présentation. Ce portail peut contenir des liens vers des pages externes ; YNH SWORDS, S.L. n’est pas responsable du contenu de ces pages ni de tout autre aspect lié à celles-ci.

 

Les textes, images, logos et autres contenus figurant sur ce portail appartiennent à YNH SWORDS, S.L. La transmission, distribution, reproduction ou le stockage, en tout ou en partie, sont interdits, excepté en cas d’autorisation préalable d’YNH SWORDS, S.L., et sauf indication contraire.

 

Afin de pouvoir installer ou utiliser tout logiciel pouvant être téléchargé depuis ce portail, il faut d’abord accepter les conditions du contrat de licence, le cas échéant, accompagnant ou inclus dans le logiciel. YNH SWORDS, S.L. n'est pas tenue pour responsable des éventuels dommages pouvant être provoqués par l’utilisation de versions de navigateurs non à jour, ou des conséquences pouvant découler du dysfonctionnement du navigateur, que ce soit en raison d’une configuration inadéquate, de la présence de virus informatiques ou de toute autre cause étrangère à YNH SWORDS, S.L.

 

Loi applicable et juridiction

 

Les présentes Mentions légales sont régies en tous points par la loi espagnole, la résolution de tous conflits dérivant de ou lié à l’utilisation de ce portail relevant de la compétence des tribunaux de Valence.


Derniers produits consultés

Menu